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Back2back a écrit:De mémoire ce n'est pas avoir eu le fichier entre les mains, mais l'avoir au moment de la contestation, il faut une preuve d'achat qui prouve que Vous etes bien l'achetant.
De plus mm avec une preuve d'achat il peut y avoir litige, car cet achat vous donne le droit de faire de la copie privée or si tu le partages la copie n'est plus privée...
Pour moi T41 ca reste pour les trucs introuvables, et encore une fois rappatriés je les seed pas sur mon pc
Tu as raison pour la loi, c'est tout à fait ça.
Ce que je voulais dire, c'est que je ne pense pas qu'Hadopi s'enquiquine la vie à traquer les fichiers déjà dispo à la vente. C'est surtout les nouveauté cinéma qui les intéresse. T'imagines la masse de fichier à traquer sinon, l'horreur.
Enfin je peux me tromper, j'ai pas vraiment d'infos sur la question, je suppose simplement.
